Conseil municipal

Conseil municipal
Lundi 30 septembre à 19 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2019

FINANCES :

1-    DECISION MODIFICATIVE N°02 - BUDGET PRINCIPAL

2-    DECISION MODIFICATIVE N°03 - BUDGET PRINCIPAL

3-    VIREMENT DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL

4-    ADMISSIONS EN NON-VALEUR

5-    DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF40 « DEMARCHE INNOVANTE »

6-    DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF40 « ADOS CITOYENNETE »

7-    CONVENTION IMAGINACTION 2019 – MSA40

8-    CONVENTION IMAGINACTION 2019 – CAF40

9-    CONVENTION IMAGINACTION 2019 – CD40

RESSOURCES HUMAINES :

10- INDEMNITES ACCESSOIRES PROFESSEUR DE FLUTE 2019-2020

11- INDEMNITES ACCESSOIRES PROFESSEUR DE SAXOPHONE 2019-2020

12- CREATION D’EMPLOI TEMPORAIRE DE PROFESSEUR DE PERCUSSIONS 2019-2020

13- CREATION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE

TRAVAUX :

14- MAINTENANCE DES CHAUDIERES GAZ DE LA COMMUNE – CONTRAT AVEC NJF DEPANNAGE

15- MAINTENANCE DE PANNEAU AFFICHAGE BASKET - CONTRAT AVEC BODET

16- ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE POUR APPEL D’OFFRE ASSURANCES DOMMAGES OUVRAGE ET TOUS RISQUES CHANTIER DU RESTAURANT SCOLAIRE DE BUGLOSE

ADMINISTRATION GENERALE :

17- ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE L’ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE

18- PRESTATION ANALYSES MICROBIOLOGIQUES AVEC LABORATOIRE DEPARTEMENTAL

19- CONVENTION DE LOCATION D’UN TERRAIN NU AVEC LE CENTRE EQUESTRE LES BALZANES

20- MISE A JOUR DES STATUTS DE LA CAGD – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

21- RENOUVELLEMENT DE CONVENTION SERVICE DE MAINTENANCE DES ARCHIVES DU CDG40

22- CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE REMPLACEMENT DU CDG40

23- GROUPEMENT D’ACHATS DE COMBUSTIBLES ET CARBURANTS AVEC LA CAGD

24- CONVENTION AVEC LA DFCI POUR ENTRETIEN DE LA PISTE « CHEMIN LIGNE RTE »

PATRIMOINE :

25- PORTAGE EPFL POUR ACQUISITION DES TERRAINS LIEU-DIT LABORDE

Informations diverses